Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TUILES DE FRANCE
COQUEREL FREDERIC

Numéro de dépôt :
3527974
Date de dépôt :
28/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2017
LES TUILES DE FRANCE de COQUEREL FREDERIC

Présentation de la marque LES TUILES DE FRANCE

Déposée le 28 septembre 2007 par COQUEREL FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TUILES DE FRANCE »

Le déposant est COQUEREL FREDERIC domicilié(e) 45 rue de la republique,27500 PONT AUDEMER - 27500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FREDERIC COQUEREL domicilié(e) 45 rue de la république,27500 PONT AUDEMER - 27500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TUILES DE FRANCE est expirée depuis le 28 septembre 2017.

COQUEREL FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : LA TUILERIE DU CHATEAU , LES TUILES DE L'ABBAYE DU MONT SAINT MICHEL , LES TUILES DU PALAIS DES TUILERIES , LES TUILES DE REIMS , LES TUILES PLATES DU CLOCHER D'HONFLEUR , LA TUILERIE DU PALAIS , LES TUILES DU PALAIS , HOCKEY PUCK COOKIES , LES TUILES DE NORMANDIE , LES TUILES PLATES DE LA HALLE D'ETRETAT


COQUEREL FREDERIC - 45 rue de la republique,27500 PONT AUDEMER - 27500 - France


MR FREDERIC COQUEREL - 45 rue de la république,27500 PONT AUDEMER - 27500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Pâtisserie. Confiserie. Biscuiterie. Gâteaux. Sucrerie.